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# Title: Leibniz-Handschriften zu Preussen LH 19
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FONDEMENF VI. LeRoy de prusse a meme un droit independant des Fidei commis, et qui pourrois avoir son esfect ab intestato à leur defaut, sur
tous les biens et terres de la famille de rassau-Orange, que le feu Roy de floriense memoire et le prince Guillanme II. son pere n’ont point acquis
Comme ne pouvant point estre comprises dans le testament de feue sa Majesté de gloriense memoire, et comme estant sujettes audroit de
primogeniture et au droit d’une succession  lineale cogmatique, des filles au defaut des males; ces droits ayant esté
confirmes et attestés par les Testamens Cioignés Fond. L. Except. 1. repl. 10) à quoy le dernier pos sesseur, ne vouloit apparemment,
pouvoit point disposer déroger, pas même avec octroy au prejudice d’un jus quaesitum d’un tiers; quand même il n’auroit pas este
hie par Llos Fide commis. Cette raison a lieuiy à l’égard de tous les biens seedaux, et ceuxquileur ressemblent quant à la succession-
ou l’on ne peut point faire prejudice à ceux qui sont déja nés et appellés par la qualité des biens ou expacto et providentia majorum
ce qui lie incor les seigneurs des fiefs. Or la qualité des terres de la Maison de Nasau-Orange est geueralement, partant,
:lors qu’on n’y a point derogé valablement :) est telle, que le droit de primogeniture y alieu sans aucun partage, et que les filles qui
’ont point renonce succedent au défeut des males; C’est ce que porte le droit commun de ces sortes de fefiefs, et la coustumedes Lieux-
car dans les pbas paysbas, et dans la Bourgogne la practique estpour la succession lineale cognatique, dont il ys en a une infinité develmi
même dans les fiefs dominans, puisque le duché et la Comté de Bourgogne, le duche de Brabant, la Hollande et le reste des pas sbas
et du Cercle de Bourgogne, ont passé dux filles. Et c’est par maviages que la Maison d’vrange à acquit de Nassau-Drange a acquis
les troit is de Guillanme +. dans les quels tout le dxit estoitreum,  ont derogé en semble par leur Traité de Partuge
presque tout ce qu’Elle 
Replique on refuteratantost cette Exception, en
Exception.
repondant au second fondement du prince de Nassau
itast vray qu’il a ponsenti, que Maurice aurdit ces biens,
mais non pas qu’ilpourroit les alierer et transfere par
Testament ou autrement dans quelque autre fauille au pre-
judice de des Enfans Du descendan de son Frere.
comme il sera monstré dans la refutation de ce second
fodement de sisti
FONDEMENT VII. le Roy outre le droit de Succession tient la Comté de Moeurs comme un Fiet vuvert du Duché de
Cleves s Comtes de Moeurs Theoderies pere et fils ent leur pays en fiet de Cleve 17 l’an 1287 cela fat que depuis en 1541. la
famille de Moeurs estant et einte Guillaume lomte de Nieuw en-Aax et son fils Herman, qu’il avoit eu d’ Aune comtesse de Wied fille
dela fille de Friderie Comte de Moeurs, apr prirent l’investiture du due de leve d’alors. Herman estant mort en 1578 sa socur
Waloburgis veune n epousa Adol fe comte de Nieuven- Par, qui obtintaussi l’investiture, mais avec cette expresse condition
du 27 May 15 79 que faute de sa posterité le pays retourneroit à Cleve: il n’en eût point ny de cette Walburges, ny d’une autre
e même nom veuve d’un Comte de Horn. il mourut en 1598 ou quelque peu auparavant, ayant commandement dans
es trouppes de Hollande. La veuve devant quitter le pays recourut au prince Maurice et aux Hollandois. Elle mourut
125May 1600. Jean Guillaume duc de cleve prit possession du pays le 26. Mais Maurice qu’elle avoit nomme son heritier
(quoyque elle n’eut point le pouvoir de disposer du pays d’autruy:) se saisit du chasteau2 juin. Cela affitales Espagnols)
quisier rendirent les maistros  Maurice le reprit. De Metplay. rappo te qu’en 160605 accorda avec le due de lare, qu
ui apres sa moitle pays retourneroit au duc as oit il ntitre alable. Il survint l’extinction de la famille de (leve
et les brouilleries et difficultés des temps’ suivans ont en peché les succ esseurs de jouir de leur droit, mais ils l’ont
tousiours conserréet fait valoir dans les accasions: Acela regardi partiaherement Torasout, itum des iotatur et
Frideric Guillaume Electeur de Brandibourus prit possession re choces du pays
apres la mort
prince d’orange, quand on ne savoit pas, s’il y auroit un posthume Mais quand ce posthume c’est à dire loy quiaumes
fut ne, l’Electeur rendit à son neveu cette même poslession sauf son droit. Et dans la Transaction Hereditairlavec
vhilippe Guillaume Duc de Nieubourus (puis Electeur palatin) ce duc luy ceda sa pretension sur Moeurs. En fin le Roy
hoidume estant mort, et la possession vacante, le Roy de prusse a eu raison de s’ymettreenfinen
reversion
possession. par le droit de
aprel une rilongue attentes qui luy dorine encor-
ection contre Theritier duRdus quillhum plopterffuctus perceptos et percipiendo durant unc detention malfondee
FONDEMEN T VIII. Le Roy outre le droit de succession tient la seigneurie d Lingen avec les
appartenances, en vertu de la cession que les Comtes de Teclenboury luy en ont faite
RCo veniore
ces comtes en estant ayant esté les vrays seigneurs jusqu’a cette cession, et n’ayant esté misdehors que nax
injusse vidence de Maximilian comte dEgmont et de Buren. En voicy le faiti En 1546. Conrad Comtr de Teclenbouru accuse
(iquoyque contre la verité:) d’avoir esté de la Ligue de SmalcaldN, ful mis sabusivement) au ban de l’Empire par Charles V
mais restitué in integrum et dans tous ses droits (sil en avoit eu besoin) par le même  commitsai imperial
Cud avoitr just de Groningue souvernem de Sectande en 1547. apres ll payement de 15000 ecus fait au Commissaire
de l’Empereur, qui restituoit alors et rançonnoit les autres princes et Estats du Cercle de W estfalie accusés pour le
même sujef. Mais dans la meme année, maximilian de Buren attaqua le pays de Teclenbourg à mainarmée, sous
prelexte que l’Empereur luy en avoit donné la contitation ce que l’Empereur sans doute ne pouvoit point faire, comme
estant contre toute forme de justice. Copendant ex ta du Comte Conrad 25000 Ecus et la cession du pays de
Lingen. Mais cela s’estant fait dans l’Empire contre la paix pubt par une infraction de la Constitution de la paix publique
non seulement ne pouvoit subsister, mais meritoit même unetres grieve punition, outre qu’otton frerede Conradi
et les soeurs protesterent à l’encontre. Cependant Moximilian Comte de Buren estant mort encorla même
annel, sa fille unique Anne femme de Guillaume 1. Prince d’orange, doutant de pouvoir se maintenc dans
cette usur pation vendit Lingen a un plus puissant avoir à Marie feine de Hongrie gouvernante des pays bas
pour. 212000 florins Carolus en 1551. fependan l’année soivante fut fait la pare de passau, ou il fut regle,
netops l princie  les Estats qui avoient esté privesa de leur biens à l’occasion dela quer de Smalcalde seroient restitues. Ce qui
davoit servir a couud cou au comte de Tecleuboury, quand il n’auroit plas esté restitué par le commissaire inperial
hanis on a tousjours demandé la pssestien de rentre dans la possession de Lingen dans  les dietes de l’Empire et du lercle
Wd est falie. Et sur les lettres comminatoires de l’Emfi Maximiliar II. la gouvernante des paysbas traita à Bruxelles en 1563.
avec des Deputés de reclenbourus, mais elle demandoit la rssitusion le rembouisement des 120.000 florins. En 1578. Philippe
ayant uni abusivement verussel à la province d’over- yssel ledit pay  de Lingen, le donna en fies à Guilla ume 1. ex pendan
cela n’ent point d’effect, le prince fut. proscrit et ludonation mise a peant en 1580 et la denation mise à neant. Mais
Maurice son sils la youlut faire valoir neant moins, et ayant occupe Lingen en 1597 en prit l’investiture des Estat de la dite province
d’over-issel. Spinola reprit Cipgen 1605. et les e spagnolssa retinrent jusqu’à ce qu’à l’instance de lEmpereur et du cercle de
vesttalie, ils en tirepent seur garaison en 1630.  et lEmpereur chargea de la demolition du chasteau l’Eledteur de Cologne comme estant
alors quoque de munc ealor Eveque de Munster et un des directents du (ercle Frideric Hemy frere de Maurice, le prevint, s’en
saisit, et reconnut aussi le pays enfiefdeladite provinee, quoyque il en soit se paré par d’autres pars, et enclave dans le cerclede W’estfalie
dont il atous jours esté. philippe IV. Roy d’Espagne ceda son pretendu droit à cemtme prince parla paixfaite à Munster avec las
stat des provinces lenic des paus basen 647. quantum Regem contingit, cequi marquoit asses qu’on ne voutoit nyne pouvoit
croyer au droit d’autruy. Epen à l’instance de lEmperrar et d’autres princes la entra en negotiation avec Teclenbourus à la Haye
atmême annee 169.7. Mais le ptrinee Frideric Heuri estant mort, on sarresta encor. le comte de reclanboury porta ses plaintes à la Diete
De Ratisbonne 1654. (Empereur en eerivil fortement et ordonna la restitution aux directeurs du Cercle. LEx ecation out poursuivie dans lesdietes du
cercle et particulierement eselle de 1667 à Cologne. D sorte que l droit ayent tous jour esté tenu sur pied, et ayant este transporté enfin au
Roy de prus
sa Majeste na pu manquer de prendre la possission vacanti par la mort du Roy Guillaame (II. apres une tongueaene
deleux dont le dit Roy a prusse a on cause
perciptus plaperciptends dnt
qimy donte ences action contre l’heritier du R0y quillaume propter fructus
motumens qu’on
ne en gduturs putiver e t dusnus duantare
etentin si malsondée.