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# Title: Leibniz-Handschriften zu Preussen LH 19
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pronue pneunt
pay. 95
Tans un tout cas son vitroyne pouvoit avoir efseit que si friderie
tt etsiiia
Neraucumn
r
auen du pura mort depriderittus
Exception l. l’information sommaire observe que Maurice n’a eu qu’un dimple atroy pour instituer ou substituer
dans  un seul degré, et non pour établir un Fideicommis perpetuel par exemple l’octroy de selande 22 janvier 1619 (: octroy erende
den Heere Remonstrant dat he sod in de institutie als Legaten voor een reyse sal hrogen substitueren etc. ) A quoy l’auteur des Courtes
contredit seulement (pag. 8 de l’edition en Hollando
Remarques su factm ou du Factum fait pour le prince demandeur
Meurssetend à tous les degres à linfini len emes
Except. Z It manquent aussi Luelques octrois aussimanquent entierement à Maurice, nommément celuy des
qui mo
la version Françoise) sans rien apporter a pencontre pres
Estats Ge neraux des provinces Unies, pur rapportaux Terres situées dans la Generalité, comme Breda et autres. Et le prince qu
ou’ onfait en faveur du prince demanden Traité
portion
Except. d. Cette interpretation du Traité de partage, commesi chacun des freres (avoit pu disposer de sa part au
denarum quf onde sur les octrois requis est obligé des les prouver et extriber
en ve
delà desa vie et de la durée desa ligne est inbutenable, et tout à fait exorbitante. Deux ou trois priners ou comtes Freres, partageant
leur principantés, comtes, ou Terres, et disant que chacun pourra jouir disposer et ordonner desa portion comme de son propre, sans que
les autres puissent s’y entre mettre; il est inoui de l’entendre du pouvoir d’alienerou de transporter les terres par restament ou autrem
dansquelque autre famille ou ligne, au purjudile des entans ou descenduns des freres, en cas que la ligne du possisseur vint à manquer, et
tout le monde l’entend du droit de jouir, de gouvernrit de disposer, hor (Schalten und Walten) tel que ls hois princes, seigne
sot Vassaux  independans, l’ont pendant leur vie, ou pendant que leur ligne subsiste; sans pouvoir faire prejudice aux
except. 4. Et l’on ne sauroit supposer le consentement des freres à une clause si extraordinaire, si odieuse, et si pre-
Freres ou leur descendans, contre le droit de succession deja etabli dans la famille
judiciable, sans leur declaration expresse, comme l’importance du cas le demande.
Except. S. Et même une telle clause de la TransactionLes Freres, ou d’un Testament, qui renverseroit la successio
et ablic le hangeroit la nature des terres, exferoit des fiefs feminins devenir masculins; auroit besoin d’un octroy du souverain
perpetuet
auteurs
Except. 6 sur tout si les terres sont sujettes à un fideicommis cou il ne sufsit pas même, se lon plusieurs
seigneu depon pas en termes generaux, mais en termes expres.
qque les interessés vivans y consentent au prejudice de ceux qui sont à naistre. Du du moins il ne suffit pas, à moins
Except.7. si le prince Maurice avoit pû imposer aux biens de son pere ou de sabelle mere Anne d’Egmont
venus
que le souvera in ne l’autorise bien expressement
une loy de fideicommis capable defaire tort aux filles de son cadet Frideric. Heuri et de lier les mains à ce Prince en faveur des mallad 
Erneste (asimir lur cousin Germain; Maurice luy même auroit esté lie le premier par son frerr aine philippe Guillaume quidan
son Testament fait à Bruxelles le 20 Feuurier 1618 avoit voulu e tablir un fideicommis en faveur des mâles de jean freré ainé d
Ce d’Erneste lasimir; et par consequens tous les biens que le Prince ui Philippe Guillaume a possedes iroient à la ligne
de Nassau-siegen, et nulle ment à celle de Nassau diez; ny par consequent au prince demandeur. Mais P’hilippe Guillaume
n’a point eu ce pouvoir, et ses terres ont passé libres à Maurice, suivant l’aveu de l’auteur des courtes remarques, faites
au nom du prince demandeur (pag. 8. de l’edition en Hollandois, et pag. 8. de la version Franģoise, ou il est dit : que le
Fideicommis compris dans le Jestament de philip pequillaume n’est d’aucun effect de peut estre d’aucun effect, et
que ses biens sont venus à Maurice entierement exemts de toutes sortes de charges. Donc par la même raison,
Maurice n’a pû avoit non plus le pouvoir de charger ses biens de quelque fideicommis au prejudice des droits anterieurs.
Except. 8. Si cette interpretation exorbitante qu’onvient de refuter avoit lieu et estois même marquel
expressement dans le traité de partage, et octroyée aussi ex pressement par les seigneurs des fiefs, et les souverains, ( ceque non:
c’est à dire s’il e estoit dit expressement par tous ceux f à qui il appartenoit, que chacun des freres pourroit même aliene,
et sur et tester et faire sortir lus de la famille par restamens ou autrement, les terres échues à luy par le partuge; il ne
faudroit point étendri une concession si ad adiens et peu savorable, et si étrange, au delà de la lettre; et par
consequent si savoit lie aux terres écheues parle partage à Maurice, (: ce que non:) il ne saur n’auroit point lieu a
egard des terres éehues dans le dit partage à son frere aine, quoyque parvenues de puis à luy par la mort de cet  ainé. Ou
pour mieux de dire, ce pouvoir de Mayrice n’ayant point lieu à l’egard aura encor moin à l’egar
Except. 9. Il y a encor une marque tres certaine que le pouvoir de disposet et ordonner des biens échus
de la portion de son frere qu’il a heritée depuis
à chacun des frires accordé dans le traité de partage ne doit entrestre entend que du pouvoir ordinaire degouverner et
et hulleant dy pouvoir de transporter
les biens dans un autre famille, au prejudice des filles du frere c’est qu’e si un pouvoir si exorbitant avoit esté accorde
dagir en seigneur, pendant la vie d’un chacun, ou pendant que sa ligne subsist.
il auroit fallu au moins stipuler quelque chose, touchant une maniere convenablert honnorable de pourvoir et avantager
en quelque façon les filles, si non par un équivalent, au moins par que lque chose de considerable; au cas qu’un jour on auroit voulu user
de ce pouvoir pour les exclure et mettre dehors. Comme c’est la raison et la coustume de pourvoir à ces cas dans des
Traites Dispositions ou Contracts, qui tendent a priver dela succession eeux ou celles, à quiete disposition elle de vuroit
appartenir par la nature dis fiess, droits établis, et practique anterieure. Et paisqu’il n’y a rien de tet dans le
traise de partage Et les traiterau trement seroit une chose tresdure, et tout à fait contraire à la raison et à l’usage
.Et puisqu’il n’y a rien de tel dans le traité de partage
en faveur des fils, filles ou autres descendans des frere on à droit de juger, qu’il n’y avoit nul dessein de donner
des Princes, comtes, ou autres seigneurs de marghaveur det sren
n neut joindre, à ces Exceptions les repliques aux exceptions suil  contre le commung
les repliques lx Exceptions d parti contraires posées au aetout à la fois au peeraier et secondtondement du Roy
Excopt. . Quant à Moeurs, qu’on met entre les biens acquis par Maurice, ou et ou
la Comle de
de prusse.
quelqu’un l’on pourroit pretendre que les precedentes Exceptions n’ont point de lieu; il a esté monstré au VH.
 Septieme Fondement du Roy de prusse, que Moeurs est un sies retourné de puis long temps
quant au droit, à la duché de (leves,, et que maintenant la possession cate a esté consolidée avec
le droit, lors qu’estant vacante ille a este apprehendée par le Roy conformement au droit de
Except. . Et quant  à La seigneurie de Lingen, et ses avec ses appartenance
quo prete quequelques une pas lendent aussi avoir esté une acquisition  Maurice; il paroist par ce qu
Empire
on virulde dire quia este dis   sesuu du fondement huitiemre du Roy, que Maeri Mannice 
epenouveter le droit de quillaume son pere poie l’au car quillanne l’ayant en  philippe lqui avoit al
piisune de pur eli prsarit
lepec
ille pars
sugcrripe besis
lcgputan tinves
e