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# Title: [Trophees tant sacres que profanes De La Duché De Brabant] Trophees tant sacres que profanes De La Dvché De Brabant (shelfmark Leibn. Marg. 117)
# Folio 299, page id 1665043105:0315
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L. IV,. R F.
et pais aueun malfaieteur qui recraicteroic de Pe Coub- metere au droict de Tustice TEAN I.
de nostre Duc e de son conseil.
Par diverses occurences de cempsnostre Duc avoir perdu la poression de la preuues
Nimmere. Ville de Nimmese, de la Couverainicé se droiet de regale en lFglise de S. Oer
PEgl. de crude a Nivelle, de de Coixante chariors de rin de Rhin, que l’Finpereur Philix.
De avoit doibs l’an MCC. IV. octroye avec autres benetices au Duc Ileni-
ry J. Con bilajeul, ee parain(i il hic grandes instances devers l’Empereur Ru-
dolphe, à fin d’estre reinreoro et remis et portession actuelle deldictes parties,
touc ainsi comme les predecesteurs en auorene joii depuis longues années:
mais comme ledict Lmpereur ne pouvoit pour lors donnerlatifaction aux justes
pecicions du Duc, il voulue neanrmoins le pourvéoir de les leceres donnéesles
XIV. Kalendes de Mars de P’an Culdia, par tesquilles il declare, que le droict de
2284. stil nostre Duc, n’y les Privileses, Chatres de letrrases octroyes d luy ee a les pre-
1283.
decesseurs couchants Padicte pretension, ne peuvene n’y doiment estre interesles
ou prejedueies par Con silence et surcession de Pa demande Paicte a laregnisition,
ex que les Empereurs ses succeNeurS He pOUTOML rires ceoy a consequenCe du
delavantage du Duc e de les hericiets.
Pour obuier a plusieurs differenes et mal entendus qu’il y AUOIF CHErE COUX
de la Villo de Maestriche, ou nostre Duc et l’Evelque de Liege auoyene jurit Preuges
diction, Furene de commun accord designes Fenry de Louam Sire de Lcrstal, pas. 116.
PFolise de Berhune e Willaume de Roclelaer Chanoines de l’Pglise de Lie- Charres de
ee, lesquels comme arbitres ex amiables juces au mois de Feurier dudiet an Brab.
ques de Liege e les Dues de Brabant, ceux de la Ville de Maestrichene s’en
Ordoman-mePlexONE pOur l’une n’y pour l’outre parrie. L’Eue(que nY le DuC Ne POUTONE
ces sur la particulieremene charger les marethandiles on denrées d’aucune caillé ou im
iurisdition posirion, ains cela se deurac laire par commun aduis e conseil, ee telles impo-
a Mac-
Priche
pas. 116.
WV authier Berchout le pere Sire de Malines Cheualiors, Pierre Prenost de 117.
M C C. L Z Z X III. prononcerent leur sentence d ordonnerent les poincts
+284. stit enluinantes. Premierement quand fuerre riendea d s’elmouvoir enere les Luel-
Rom.
DrC.
Cirions eroncleuées par les commis de l’un e l’autre a commun prosie et veili-
qu’on nom- TC. L’Fuelque e le Duc auront sur leurs hommes respectilemene toure lustice
mela piet haure _ basse. Les porres ex les clets d’icelles, le ur Ou FamPaFE, les FOere-
le Chare. les, les puis, le cravail, et les communes royes de la Ville apparrienene esgale-
MenE aux hommes du Duc ee de l’Frelque. La monnoye eM semblablement
commune, ee le prosic en provonane doir eltre parease elgalement entre lesdicts
Euelque e Duc, de ne poura l’un n’y l’aucre Forset monnoye parciculierer
sins doit ladicte monnoye estre d’un mesme coing, poix de valeur, le coins
toutes. Fois le doir prendre a Liege. Les Escheuins de l’Euelque d ceux du Due
donent plaidoyer ec administrer la sustice en vn mesme lieu ee cribunal. Si quel-
que estranger tir prendrer ou aerester aucun Bourseois de Maestriche ou les biens
hors de ladicte Ville, le Bourgeois pourat de melme prendee e arrester dans
ladicte Ville la personne et biens de tel estranser, e a ce doitent les hommes du
Duc & de l’Fuesque donner alistence P’vn à l’autre. Si quelque mailfaicteur,
larron ou autre doic estre pendu, bruste, _C. Fant P’Evesgue que le DuC FerONE
l’execution de leur sustice au lieu ou on est accoustumé de la Faice; mais ROr
doir couper oreille, pied, poins ou aurre membre, l’execution le Feractur le
marche, ee pourac l.’un Seigneur de l’aurre libremone Paire crainer le condamné
par lesrues de la Ville. Si quelquo personne appartenane a l’Puesque rege proii
ver par serment de marques de la naissance qu’il appartient de droict au Duc,
il le pourat faire sans pour ce payer aucune amende, mais il ne le peut Faire
qu’rnetois; et le meline est de coluy qui voudrat prouver qu’il appartiene 2
IFuesques
Niveu.
60. cha
riois de
vin.
+283.
Rom