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# Title: Factum, Pour Magdelaine Tisserelle, veufve de deffunt Jacques le Brun: Et François Maret, Tuteur des cinq Enfans mineurs dudit le Brun, & de ladite Tisserelle, demandeurs. Contre Monsieur de Savonnieres Conseiller en la Cour; Georges de Savonnieres, Chevalier, Seigneur de Ligniere, Tresorier de France a Paris. Michel de Savonnieres, Chevalier, Major du Regiment de Piedmont, deffendeurs (shelfmarks Leibn. Marg. 173, Stück 3; Leibn. Marg. 173)
# Folio 45, page id 87511928X:0047
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A
Ces dernieres poursuires ne décourrenc-elles pas le veritable morit qui 2
donné licu à la premiere accularion: Peut on douter que le Pestamene de la
Dame Mazel n’aic Fait naistre la persecurion dont cerre Famille est accabléc,
lorqu’on voit d’un costé des preures li Fortes de l’innocence de le Brun, d
de l’aurre un tissu de Fraude, de Suppolicion e de calomnie pour le Faire pa-
roistre coupable.
Sontce la les acculations que les Loix déclarent n’estre point calomnicu-
les, e que les Arrects ont jugé ne pouroir donner lieu à des dommages et
incetelts: que l’on consulre celur de 1600. Fapporre par Monsieur Serrin, n’e-
Ctablit- il paspour maxime que la bonne Foy de la calomnic de l’acculareur doie
décider des dommages de incerests de l’acculé: d s’il a décharge une MerO
des dommases de incerelts precendus par celur qu’elle avoic Faussement ac-
se du meurrre de Con Als, les circonstances bien difforentes de celles de l’ac-
culation de le Brun, Fone roir que cerremere ne pouroi estre juséc calomnia-
FriCC.
Jean Prostay ane csté astassiné, Bellang er qui estoir le Maistre de la maison Fue
acculé par la mere. Il Fur condamné à la Oueltion lur des indices e des Loupçons
que la mauraise conduire d Con infidelire avoit fait naistro. Fc Monsieur l’A-
vocat General Serrin remarqua dans le recit du Fair, que Bellanger dr sa femme
avoient pris de l’argent d Prost. (5 qu’ils avoient promis à leur servante de luy en don-
ner si elle n’en disoirrien. Bellanger ayane Couttert la Ouection lansrien avoiier, in-
TErVINE AFTCS POTEAnE rCceptiOn en ProcCZ Ordinaire contormémene à l’Ordon-
nancc de r539. d neanmoins retenu qu’au cas qu’en l’ordinaire vo se tronvant plus
grande preuve les accusez obcinssent, né leur seroient adjucez aucuns dépens dommaces
et incerests. Dans la luice deux voleurs ayanes esté arrestez d condamnez
pour d’autres crimes déclarerent qu’ils avoiene commis le meurere de Jean Prolt.
Bellano er demanda des dommages d incerests contre la mere, e par l’Arrest
destinicit il en Fur debouté.
La mere tuc déchargée de la demande en dommases de interests par deux
considerations qui Perrene à establir la demande de la veuve d des entans
de le Brun.
Premicrement il est constane que Bellanoer avoic volé Jean Prost, la preu-
re de ce vol Fondée Tur les declararions de lon Als e de la Perranre avoit de-
cerminé la mere à l’acculer, de les juges à le condamner à la Mestion pour
Je meurrre. Ouelles rehexions ne doic-on pas Faire lur la prudence de la la
sese des juges qui rendirene cer Arrest, quelle comparailon de la Force de
cet indice avec ceux Tur lesquels le Brun a esté condamné au C’hastelet à estre
rompu vit.
Al’égard de lamere on ne pouroir luy impurer de n’avoir pas acculé le veri
cable meurerier, Bellanger s’eltoit exposé luy- melne à cerre accularion par le vol
de Prost, les apparences estoient que Prost aroic esté cue par celur qui le vouloit
voler. Au licu que dans le meurere de la Dame Mazel le vericable ineurerier s’e-
Roir dénonce luy-melme par la cravarre qu’il avoir laissée Tur le lic; c’estoie
un indice que l’on ne pouroir neoliger, il Falloir donc comprendee Berry
dans la plainre ex sequerir un Decret concre luy, plucos que de s’actacher a