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# Title: Factum, Pour Magdelaine Tisserelle, veufve de deffunt Jacques le Brun: Et François Maret, Tuteur des cinq Enfans mineurs dudit le Brun, & de ladite Tisserelle, demandeurs. Contre Monsieur de Savonnieres Conseiller en la Cour; Georges de Savonnieres, Chevalier, Seigneur de Ligniere, Tresorier de France a Paris. Michel de Savonnieres, Chevalier, Major du Regiment de Piedmont, deffendeurs (shelfmarks Leibn. Marg. 173, Stück 3; Leibn. Marg. 173)
# Folio 46, page id 87511928X:0048
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Le Brun que l’on ne pouroir raisonnablement Coupconner, et qui estoit justi-
sié par les melmes circonstances qui Faisoient connoistre le coupable; ainsi
l’erreur de Monsieur de Savonnieres a esté aftecté e il connoissoit l’innocen-
ce de celuy qu’il acculoir.
En Sccond lieu l’Arrest qui intervine depuis les dénegations de Bellanger
à la Ouection e qui portoir reception en Procez ordinaire, avoit juge par
un recentum que l’on n’adjuseroir point à Bellanger de dommages d inccrests;
La Cour ne pouroit donc par un Arrest polterieur donner atceinte au recentum,
de la justification du meurere ne changeoir rien dans les preures du vol de ne
mettoir poine Bellanger à courert du reproche de la mauraise conduire d de
Con infdelice.
Mais le Proces de le Brun est dans un estar bien different, c’et acculé cst
encore irreprochable dans les maeurs et dans la conduire, e les recherches
que l’on a faires par les informations n’ont servy qu’à faire connoiltre la H-
deliré; Aussi la Cour n’a rien prejuge contre luy, l’Arrest du 27. Février
qui ordonne qu’il sera plus amplemene informe relerre à Faire droir sur la
demande des acculez aulti bien que Tur celle des acculateurs. Si la Coura jugé
que les indices du Procez de le Brun n’avoient point esté purgez par les ri-
sueurs de la Ouestion, cerre relerre de preures penc elle Faire prejudice à la
Famille de le Brun, aujour d’huy qu’on en connoist la Fausseré de la Puppolicion.
Si la Cour cur esté perluadée de la bonne-Foy de Messicurs de Saronnicres,
E elle n’elc entre veui de l’affectation, de la calomnic e de la perlecution, ne
les auroit. elle pas décharse de la demande en dommages e incerests par le mel-
recentum qui a referré les preures, comme elle tc à l’égard de la mere de Prost:
Cependant les choles Ponrentieres. la Cour en relervane les preures a refervé
les demandes des acculez; la disposition de Pon Arrest n’est poine inurile; et
de melme qu’elle auroir pû condamner le Brun à la more s’il estoir survenci de
nouvelles preures, de melme aussi la jultification de cet acculé laisse aux Ju-
res le droir de punir la calomnie Pous laquelle il a succombé.
Fnfin toutes les circonstances de l’Arres de 1600. qui Font voir que la mere
n’eltoit point calomniatrice ne marquene-elles pas ce que la Cour auroir ju-
oe s Con acculation erir ehé calomnieule: Monsieur Servin ne reduisr- il p25
le Fondement de les Conclusions à cerre unique raison, Parce que la mere n’est
pas cs ne peut estre jucée calomniarrice? e par consequene Run acculateUF, quel-
que pririlesié qu’il Poir, est un calomniareur, il ne peut allequer le Privilese
des acculateurs necellaires, que l’on restraine coujours au cas de la calomnie
prelumée.
Les Jucemens qui Pone intervennus contre le Brun, et qui paroissent avoir
authorisé l’accularion de Melieurs de Saronnieres, ne peuvene exculer leur ca-
lomnic. L’Ordonnance de 1539. dans l’article que l’on a ciré, renvore aux Ju-
res qui ont Ordonné la Oueltion, l’examen de l’acculation Cur laquelle ils l’ont
ordonnée, de elle veur que l’on adjuse une repararion à l’acculé, s’il y a de la
mauraise Foy e de l’affectation dans la pourluire de l’acculateur. Seroir-il pai
Fontiable que le succés de la calomnie mic le calomniareur a couvert de la pei-
ne de Pon injustice: e que les condamnations ausquelles il a donné lieu par