[Memoire Instructif Et Abrege des Droits De Sa Majeste Le Roy De Prusse Sur La Comte de Neufchatel] Memoire Instrvctif Et Abrégé des Droits De Sa Majeste Le Roy De Prusse Sur La Comté de Nevfchatel, fol. 25
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- (25) B
- amourir sans entans mâles qu’une de les Alles ou une
- Alle de Sesheririers fuc admile à la reprise du hef par Pin-
- veltiture de rzII. Corre permistion lui fuc accordée, et
- par les investirures de Louis de Neufchatel, de Conrad
- e de Jean de Friboure des années 1357. 1397. 1407. &
- 1453. la permiltion decenie cerre Comté tuc plus éten-
- duc par les Scigneurs dominans: II Fuc de leur bonplai-
- Sir de la porrer aux Alles des Valtaux ou aux Alles de
- leurs heririers, une ou plulicurs de la Mailon de Neuf-
- chacel, e coujours au cas que les Valtaux ou leurs heri-
- ciers vinssene a mourir sans entans males, ce qui empor-
- ce l’exclulion formelle de tous aurres hericiers L COUFaU-
- tre degré de parencé ou d’alliance qu’ou degré deligné
- dans les actes d’inrectirure, es cela luirant les Rcgles
- du aroit.
- D’ou Pon peur auemene recueillie que le het de
- Neutchacel croir de la nacure un het libre Consinteodé
- en la Forme de het d’Empire, ee conlequemmene qu’il
- etoic malculin, et que par la condelcendance des Seig-
- heurs dominans les Alles des Valtaux avoient etté ren-
- dues trabiles à la reprile du Aet, lans qu’elles pussene le
- transporcer a leurs hericiers, non pas même a leurs pro-
- presentans, par la raison que les entans de celles Alles
- neroiene pas de la Mailon e Chalail de Weutcharel bien
- qu’il en Fussent Porris.
- Or Jean de Friboures erant decedé en L157. Pans avoie
- laisse ni AISni AIIeS, (a AOTE AC LanS difICUIEC OUVerEuTe
- au Droic de Revertion du Domaine plein de Neufcharel
- par l’extinction des perlonnes auxquelles le het devoie
- parrenir selon la ceneur des Actes en Fareur des Seig.
- RCUTS
Cite
[Memoire Instructif Et Abrege des Droits De Sa Majeste Le Roy De Prusse Sur La Comte de Neufchatel] Memoire Instrvctif Et Abrégé des Droits De Sa Majeste Le Roy De Prusse Sur La Comté de Nevfchatel, fol. 25. Machine transcription, not an edition: Leibniz Legible (model FoNDUE-GD_v2_ft_Leibniz, run 74). https://leibnizlegible.com/page/1685165699:0027?run=74