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[Trophees tant sacres que profanes De La Duché De Brabant] Trophees tant sacres que profanes De La Dvché De Brabant, fol. 299

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  1. L. IV,. R F.
  2. et pais aueun malfaieteur qui recraicteroic de Pe Coub- metere au droict de Tustice TEAN I.
  3. de nostre Duc e de son conseil.
  4. Par diverses occurences de cempsnostre Duc avoir perdu la poression de la preuues
  5. Nimmere. Ville de Nimmese, de la Couverainicé se droiet de regale en lFglise de S. Oer
  6. PEgl. de crude a Nivelle, de de Coixante chariors de rin de Rhin, que l’Finpereur Philix.
  7. De avoit doibs l’an MCC. IV. octroye avec autres benetices au Duc Ileni-
  8. ry J. Con bilajeul, ee parain(i il hic grandes instances devers l’Empereur Ru-
  9. dolphe, à fin d’estre reinreoro et remis et portession actuelle deldictes parties,
  10. touc ainsi comme les predecesteurs en auorene joii depuis longues années:
  11. mais comme ledict Lmpereur ne pouvoit pour lors donnerlatifaction aux justes
  12. pecicions du Duc, il voulue neanrmoins le pourvéoir de les leceres donnéesles
  13. XIV. Kalendes de Mars de P’an Culdia, par tesquilles il declare, que le droict de
  14. 2284. stil nostre Duc, n’y les Privileses, Chatres de letrrases octroyes d luy ee a les pre-
  15. 1283.
  16. decesseurs couchants Padicte pretension, ne peuvene n’y doiment estre interesles
  17. ou prejedueies par Con silence et surcession de Pa demande Paicte a laregnisition,
  18. ex que les Empereurs ses succeNeurS He pOUTOML rires ceoy a consequenCe du
  19. delavantage du Duc e de les hericiets.
  20. Pour obuier a plusieurs differenes et mal entendus qu’il y AUOIF CHErE COUX
  21. de la Villo de Maestriche, ou nostre Duc et l’Evelque de Liege auoyene jurit Preuges
  22. diction, Furene de commun accord designes Fenry de Louam Sire de Lcrstal, pas. 116.
  23. PFolise de Berhune e Willaume de Roclelaer Chanoines de l’Pglise de Lie- Charres de
  24. ee, lesquels comme arbitres ex amiables juces au mois de Feurier dudiet an Brab.
  25. ques de Liege e les Dues de Brabant, ceux de la Ville de Maestrichene s’en
  26. Ordoman-mePlexONE pOur l’une n’y pour l’outre parrie. L’Eue(que nY le DuC Ne POUTONE
  27. ces sur la particulieremene charger les marethandiles on denrées d’aucune caillé ou im
  28. iurisdition posirion, ains cela se deurac laire par commun aduis e conseil, ee telles impo-
  29. a Mac-
  30. Priche
  31. pas. 116.
  32. WV authier Berchout le pere Sire de Malines Cheualiors, Pierre Prenost de 117.
  33. M C C. L Z Z X III. prononcerent leur sentence d ordonnerent les poincts
  34. +284. stit enluinantes. Premierement quand fuerre riendea d s’elmouvoir enere les Luel-
  35. Rom.
  36. DrC.
  37. Cirions eroncleuées par les commis de l’un e l’autre a commun prosie et veili-
  38. qu’on nom- TC. L’Fuelque e le Duc auront sur leurs hommes respectilemene toure lustice
  39. mela piet haure _ basse. Les porres ex les clets d’icelles, le ur Ou FamPaFE, les FOere-
  40. le Chare. les, les puis, le cravail, et les communes royes de la Ville apparrienene esgale-
  41. MenE aux hommes du Duc ee de l’Frelque. La monnoye eM semblablement
  42. commune, ee le prosic en provonane doir eltre parease elgalement entre lesdicts
  43. Euelque e Duc, de ne poura l’un n’y l’aucre Forset monnoye parciculierer
  44. sins doit ladicte monnoye estre d’un mesme coing, poix de valeur, le coins
  45. toutes. Fois le doir prendre a Liege. Les Escheuins de l’Euelque d ceux du Due
  46. donent plaidoyer ec administrer la sustice en vn mesme lieu ee cribunal. Si quel-
  47. que estranger tir prendrer ou aerester aucun Bourseois de Maestriche ou les biens
  48. hors de ladicte Ville, le Bourgeois pourat de melme prendee e arrester dans
  49. ladicte Ville la personne et biens de tel estranser, e a ce doitent les hommes du
  50. Duc & de l’Fuesque donner alistence P’vn à l’autre. Si quelque mailfaicteur,
  51. larron ou autre doic estre pendu, bruste, _C. Fant P’Evesgue que le DuC FerONE
  52. l’execution de leur sustice au lieu ou on est accoustumé de la Faice; mais ROr
  53. doir couper oreille, pied, poins ou aurre membre, l’execution le Feractur le
  54. marche, ee pourac l.’un Seigneur de l’aurre libremone Paire crainer le condamné
  55. par lesrues de la Ville. Si quelquo personne appartenane a l’Puesque rege proii
  56. ver par serment de marques de la naissance qu’il appartient de droict au Duc,
  57. il le pourat faire sans pour ce payer aucune amende, mais il ne le peut Faire
  58. qu’rnetois; et le meline est de coluy qui voudrat prouver qu’il appartiene 2
  59. IFuesques
  60. Niveu.
  61. 60. cha
  62. riois de
  63. vin.
  64. +283.
  65. Rom

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