Leibniz-Handschriften zur Jurisprudenz LH 2, 5, 2, fol. 49r

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1. à qui ensera delivre un nouveau trevet signé comme dessus, seellé et controlle sour
2. estre reconnu du corps de la compagne
3. Les associés pourront ainsi changer et
4. transporter leurs brevets les nus aux autres. Et encecas il faudra fougoirs leu delivrer de
5. nouveaux brevets. le commerce sera asseuremrent grand sur tout arrivant le temps des
6. loteries de remboasemens; parce que la plus part fuyant d estre renbourses les premiers à cause
7. de lara la grande fortune a esperer avec le temps, quelques uns ayant besoin d’argent content
8. ceux qui se trouveront estre rembomsés trouveront à S’necommoder des brevets de ceux qui
9. ne le sont pas. Le quel commerce rugmentera tous les ans, comme les dernieres annég seront
10. tousiours les meilleures Et que c’est un coup sour, d’estre le dernier rembons que de chauger
11. tousjours son brevet contre un qui n’est pas rembourse
12. eman trevets
13. Ces memes brevets auront emor gand commene sans doute, avec ceux qui n’estant pas
14. de la compagine, ny sçauroient entrer que par la, et faisant quelque avntage aux assocret
15. pendi onter
16. qui leur et leurs brevets.
17. Chacn pouna augn selon son besoin
18. faire divise son brevet en plusieurs portions, pour en trafiquerune ou plusiens Et le temps le
19. plus favorable pour s’en défaire sera lors que le temps des loteries de rembonsemens et dons
20. anmo chera, parce qu’alors leur prix augmentera. Et à cet effect les goumenneur publiciont
21. le jour qu’on prendra pour les loteries
22. si quelqu’un ne se pouvoit défaire
23. à point nommé de son brebet, dans un besoin pressant, la compaguie s’oblige de acheteo se
24. ce brevet, pour le prix qu’il porte, en payant pour l’avance, l’interest du soir de
25. l’achat, jusque au jour destrné pour tirer les premieres loteyes de la même année. En meme
26. temps le dit brevetsera, exposé, en vente par les gouverneurs pour remplacer au fonos de la
27. compagnie la somme debouisée, et le profit qui pourra prokeni de l’en chere, p
28. appartiendia a la compagnie. En cela al ne risque rien estant nantie du principal
29. deboursé par l’a cquisition qu’elle fait du prix du brevet, qui est d’une défaite asseurée.
30. la nature de ce commerde estant de donner aux brevets non rembovises un prix solide par la
31. pertitude du remborirsement; et un prix casuel, par ce qu’il monte d’anné en années i mesure
32. quelerevenu monte. Ce qui est particulier et admnrable en ce commeue, est, que chacun peut
33. en font temps disposer de ce qu’il y a mis somme s’il l’l’avoit en son coffre et peut )
34. cependant en tirer aussi un profit extraordinaiie
35. et
36. vaud la commagnia
37. n’ira pas à 4000 assocez, il n’y aura aucun changement à l’egard du primipal et
38. du cevenu de chrcuy. mais à l’egard des loteries de rembonsemens et de dons, les lots
39. diminueront d’un quart pour chaye millier Par exemple si elle n’est que de 3000 aysuciez
40. au lieu d’en rembuorser tous les ans 160. il n’y en aura que 120, s’ils ne sont que 2000
41. on n’en rembonsera que 80, et ainsi des loteries à proportion
42. esuar de l’agent
43. de la compagme il en demeureroit oisif qui ne se pourroit prester, jusque à 3005000 livres
44. qui feroient 30,000 limes de revenu, il n’y auroit antre changement si non qu’au lieu de
45. de Duier 30 ans, elle en dureroit 32, et qu’au lieu de rembonser 160 associes, par an, on
46. n’en rembourseroit que 150.
47. Depuis l’erection des gounemeurs
48. jusque à la compagnie close et complete, il s’écontera un an, et pendant ce terannée
49. à mesure que l’argent viendra, hil sera employe, et le revenu prodinia asser de fonds, pour
50. payer l’interestaux associet, dans retempaemême que la Compagnie se formera, a fin qu’is
51. neperdent pas un jour de leur interest. Et pour angmenter excor le fonds destine aux payemens
52. des gages d’officies et autres frais, à quoy 640, 000 b. destinées cydessus ne suffiroient pas-
53. Art. VIP. ordre pour tirer les lots des rembocosemens et dons
54. faut registres de 50 feuillets chacunqse qui seront tous coltes, par premier et
55. C
56. degiier commencent le prendiere chiffre au prenier fotro verso c’est dore à la seconde,
57. page, ’est à dire que chaque feuille ne consiste pas aus deux payes d’une même
58. feuille, mais à deux qui se voyent à chaj ouvertart, afin qu’on voye tousours
59. oisans hay
60. un feullet entier,: haque feuillet ayant son erittren enteste.
61. f feuillet 4 colomnes, c’est udire eux à chay page: et chay colomne
62. narque en son rang, un 2.3.4 chay Lhiffre en teste dechay solomine.
63. 20 de du hout d’une
64. lony de chaque colomne, sont écits 2 Mnumeros depairs un pusque a
65. Colomne jusque en bas qui voit une colonne voit toutes. Qui voit un feuillet voit
66. Les quavernens donnent
67. fous: de même du registre, car tout semble.
68. es 4 registres à 4 commis et a un auetre commis, le registre des 4000 associer, qui sonf
69. tous coblez par premier et Dernier, selou l’ordre de leur reception ce qui se rapporte
70. a leur bievets par exemple pierre premier associé a la compargne André
71. econd associe et. Pendant que ce commis nomme tout aant ces nouis les autres les
72. ecriuven d aussi tout de suite dans leurs registre, sçavoir 2 a chaq colomnee
73. corte des 20 numero, qui qs fui et ande ps un bont des registres eu e ens loyeron
74. parfie 2de de
75. la proposition de
76. la compagne
77. du B. copie
78. écrireo Auril 1676.
79. (X) voyez les
80. utiliter an
81. commencement

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