Leibniz-Handschriften zur Allgemeinen Geschichte LH 11, 1, 10, fol. 14v
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- à succedé dans toutes les terres que tenoit son predecesseur; et
- Madame la dur sujvant le droit connu des fiefs, les les descendans
- Or, les descendan
- ne pouvent nu estant liés par ce qui a esté fait ou disposé) par
- leur aucestres, avnt avant leur naissance, et avant aucun droit
- aeux acquis, Madame la duchesse d’orleans n’a rien a opposer à des
- reglemens autorisés il y a loug temps. Pour erien dire du Tetament
- du dexnio Electeur qu Bachant c. qui est purement alsodial et du
- palrimoine. I syit ) A Mene u
- egra des meubles l’on
- raison
- sçait que suivant les usages d’Allemagne, bien des choses une boune
- partie appartient à l’Estat, et doit passer au succes seur dy la
- principanté quoyque il ne soit point heritier du patrimoine. Comme
- joraux ornemens D’un prince, angentierie, ammeuflemens orremens,
- dont ne prince a becon pour sontenir Car il ne faut epouiller l’Estit
- de ce q un prince a besoin pour soutenir sa dignité et pour pourvoir
- d’imposer des nouvelles jastes chargés assez pesante pour tirer deux
- de nouveau, ce qui a desa esté acquis autres fois inceur depns et aux
- à celles de l’estat. un vassal n’est pas un simple Uau fructuaire
- car il est c obligé aux servi ne monquer à rien qu’exige de luy le
- service de l’Empire et du l’stati, et c’est à quoy doivent concourir
- 1
- lilest
- stant Catholiques
- non seulement ses sujets mais encor ses domaines. et ce qui en
- provient vi est pas absolument à luy
- ne Et pour ee qui est de la du possessoire, on ne sçauroit dre, que
- l’Electeur palatim soit eatre en possestion par des voyes vicienses,
- comme et par des violences, que le Manifeste luy attribue contre la
- notorieté publius. Son predecesseur frere de Madame la duchesse
- d’orleans est entre en traité avec luy sur ce sujet, pour eviter
- les desordres, qui pourroitent arriver; et suivant ce traite conclu à
- Heilbron par les conseillers de l’un et de l’autre Prince, et ratifié
- de part et d’autre, et qui a esté assez public, l’Electeur d’apresent
- a pris possession du pays d’une maniere paisible, et déja reglée
- il oe Et en vertu decette prise de possession et transmission il posede
- tout ce que son predecesseur en qualité et titre dElecteur et prince palatin.
- Et la justice veut qu’il soit maintenu dans cette possession
- jusqu’à ce qu’on verifie dans le petitoire devant le juge competent,
- qu’il y a quelque chose de mele, qui ne luy appartiente pas.
- It est oruy que le Roy F C ayant Regré. Or Monsiour le due
- +
- donner des preuves de son droit pretendu pour en instruire le Monde, et
- ne pouvant rien obtenir de l’Electeur salatia, et la voye de la justice
- ouverte. Mais au lieu de aela, le Roy T. C. seu frere s’en mêle d’une
- manier et menare à vout dx mo pur des meares de voyes de fait
- violentes des voyes par des vayes par des menaces continuelles, qui se
- sont enfire terminées à des voyes de fait les plus violentes. Il est
- vray quo le Roy FC les ministres de France ont proposé l’arbitrage de
- du Pape; et il est seur que l’Electeur n’auroit pas fait difficuli
- de subir ce qu’auroit pû pronencer sa sainteté, dont la justice i’est
- repoquée en donte que par la France; s’il avoit de pendu de luy
- d’accepter cet arbitrage Mais son Allesse Electorale a fait
- connoistre tant à sa Sainteté même qu’à la france, que Madame
- d’orteans vunt l’adverse partie travaillant de soubstraire à l’em
- p tant à l’Empire, qu’à toute la maison palatine de dans et dehois
- de lEmpire, des terres tres considerables; et l’affaire es n’estant pas
- seulement la sienne, puisque tons las autres priaces palatins, et entre
- autres le A, et dues de Daviere y interviennent, à cause de leur
- drot d’attente et investiture; il n depend il n estoit pas dans son
- intervenantes, qui demandoient qu’on observat le droit ordinat
- dans une matiere de cette importance. Aussi sa sainteté a
- d’orte Or Monsieur le ducd Orleans frere du Roy F. C. s’il y acoit
- quelque chose à redire, apres avoir tenté des voyes de la part de Madame
- la duchesse son épouse, ne denoit pas s’apres devoit premierement
- dans le le Tribuual de l’Empire prescrite dans l’Empire luy estoit
- pouvoir de faire prejudice a toutes les parties interessées et
- acaviesce à res representations si fondées
- 4 de ce qui se
- trouve
- râ set sujets
- sansque personne y ait
- forme aucune opposition
- de la part de Madam
- d’erteans la duchesse vetans
- que protestans
- 4 qui portent le titre de
- dues de Baviere
- princes patatius, mêmes
- le Roy de sulde
Cite
Leibniz-Handschriften zur Allgemeinen Geschichte LH 11, 1, 10, fol. 14v. Machine transcription, not an edition: Leibniz Legible (model FoNDUE-GD_v2_ft_Leibniz, run 74). https://leibnizlegible.com/page/00068763:0028?run=74